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Marques déposées par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST
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Vaches Basse Consommation (V.B.C)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vaches Basse Consommation (V.B.C)
BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3896192
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
Vaches Basse Consommation (V.B.C) de BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST

Présentation de la marque Vaches Basse Consommation (V.B.C)

Déposée le 9 février 2012 par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vaches Basse Consommation (V.B.C) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST domicilié(e) Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 907 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline domicilié(e) 4 Avenue du Chalutier sans Pitié, BP 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France.

La marque Vaches Basse Consommation (V.B.C) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vaches Basse Consommation (V.B.C) est expirée depuis le 9 février 2022.

BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : OUEST CONSEIL ELEVAGE , O dit , La fibre du conseil , Dilactis , DATALAIT , Dataflex+ , E DATA , VISIONOV , OPTINOV , Neovial


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée - Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France - SIREN 777907650


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline - 4 Avenue du Chalutier sans Pitié, BP 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.